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Titre I : Description du réseau
Titre II : Assemblée générale
Titre III : Exclusion - Démission
Titre IV : Coordination du réseau
Titre V : Statut juridique - Financement
Titre VI : Les moyens organisationnels
Titre VII : Evaluation et accréditation
Agrément
Annexe 1 : Etablissements fondateurs du Réseau
Annexe 2 : Partenaires et établissements intégrés au Réseau
Annexe 3 : les 5 niveaux de soins pédiatriques
Annexe 4 : La charte des Professionnels de Santé
